1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://lucie-rouland.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Lucie Rouland - Contact : lucie.rouland@gmail.com - 0674120399 - 39 rue de Grand Haie 44400 Rezé.

Identification de l'entreprise : SAS Lucie Rouland au capital social de 5000€ - SIREN : 894464213 - RCS : Nantes B 894 464 213 - Adresse postale : 39 rue de Grand Haie 44400 Rezé

Directeur de la publication : Lucie Rouland - Contact : lucie.rouland@gmail.com.

Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Lucie Rouland - lucie.rouland@gmail.com

Conception du site : Antoine Cornou - https://www.antoine-cornou.fr/

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tout le contenu du site https://lucie-rouland.com/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la SAS Lucie Rouland à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lucie Rouland.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

Lucie Rouland ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lucie-rouland.com/.

Lucie Rouland décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://lucie-rouland.com/.

Lucie Rouland s’engage à sécuriser au mieux le site https://lucie-rouland.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Lucie Rouland se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Lucie Rouland se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4. CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://lucie-rouland.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Lucie Rouland - lucie.rouland@gmail.com.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site https://lucie-rouland.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://lucie-rouland.com/.

La navigation sur le site https://lucie-rouland.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lucie-rouland.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

Contact

Services

Architecture
Design d'intérieur
Décoration d'intérieur

Lucie Rouland ©2023
Mentions légales

error: Content is protected !!